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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TARVEL
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KOMPOST Le jardin au naturel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOMPOST Le jardin au naturel
Etablissements TARVEL, SA

Numéro de dépôt :
3780632
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2020
KOMPOST Le jardin au naturel de Etablissements TARVEL

Présentation de la marque KOMPOST Le jardin au naturel

Déposée le 8 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TARVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOMPOST Le jardin au naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TARVEL domicilié(e) 38, rue Pierre Mendès France BP 65 - 69511 - VAULX EN VELIN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements TARVEL domicilié(e) 38, rue Pierre Mendès France BP 65 - 69511 - VAULX EN VELIN Cedex - France.

La marque KOMPOST Le jardin au naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780632.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOMPOST Le jardin au naturel est expirée depuis le 8 novembre 2020.

Etablissements TARVEL a également déposé les autres marques suivantes : , Réseau ExaVert , TARVEL , VEGECOMPOST , TARVEL , VEGECOMPOST , KOMPOST Le jardin au naturel


Etablissements TARVEL, SA - 38, rue Pierre Mendès France BP 65 - 69511 - VAULX EN VELIN Cedex - France


Etablissements TARVEL - 38, rue Pierre Mendès France BP 65 - 69511 - VAULX EN VELIN Cedex - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 15 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°564641 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

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